I. - Tableau n° 2 : maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
Dans la première colonne, les mots : « Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané. » sont remplacés par les mots : « Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. »
II. - Tableau n° 5 : affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
Le tableau n° 5 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 5 : affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
III. - Tableau n° 8 : affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium)
Le tableau n° 8 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 8 : affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium)
IV. - Tableau n° 10 : ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins,
le chromate de zinc et le sulfate de chrome
Le tableau n° 10 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 10 : ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins,
le chromate de zinc et le sulfate de chrome
V. - Tableau n° 10 bis : affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
Le tableau n° 10 bis est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 10 bis : affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
VI. - Tableau n° 11 : intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
Dans la colonne « Désignation des maladies », les mots : « Dermite chronique ou récidivante » sont remplacés par les mots : « Dermite irritative ».
VII. - Tableau n° 12 : affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants
des hydrocarbures aliphatiques
Le tableau n° 12 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 12 : affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène)
VIII. - Tableau n° 13 : intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
Le tableau n° 13 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 13 : intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
IX. - Tableau n° 15 bis : affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre
Le tableau n° 15 bis est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 15 bis : affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels,
leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre
X. - Tableau n° 31 : maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides,
notamment la streptomycine, la néomycine et leurs sels
Dans la colonne « Désignation de la maladie » du tableau n° 31, les mots : « en cas de nouvelle exposition ou » sont remplacés par les mots : « en cas de nouvelle exposition au risque ou ».
XI. - Tableau n° 33 : maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
Le tableau n° 33 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 33 : maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
XII. - Tableau n° 36 : affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
Le tableau n° 36 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 36 : affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
XIII. - Tableau n° 37 : affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel
Le tableau n° 37 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 37 : affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel
XIV. - Tableau n° 37 bis : affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel
Le tableau n° 37 bis est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 37 bis : affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel
XV. - Tableau n° 38 : maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine
Le tableau n° 38 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 38 : maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine
XVI. - Tableau n° 41 : maladies engendrées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines
Le tableau n° 41 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 41 : maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines
XVII. - Tableau n° 43 : affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
Le tableau n° 43 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 43 : affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
XVIII. - Tableau n° 47 : affections professionnelles provoquées par les bois
Le tableau n° 47 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 47 : affections professionnelles provoquées par les bois
XIX. - Tableau n° 49 : affections provoquées par les amines aliphatiques et alicycliques
Le tableau n° 49 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 49 : affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines
XX. - Tableau n° 50 : affections provoquées par la phénylhydrazine
Le tableau n° 50 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 50 : affections provoquées par la phénylhydrazine
XXI. - Tableau n° 51 : maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants
Le tableau n° 51 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 51 : maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants
XXII. - Tableau n° 62 : affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
Le tableau n° 62 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 62 : affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
XXIII. - Tableau n° 63 : affections provoquées par les enzymes
Le tableau n° 63 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 63 : affections provoquées par les enzymes
XXIV. - Tableau n° 65
Dans la colonne : « Désignation de la maladie » du tableau n° 65, les mots : « après nouvelle exposition » sont remplacés par les mots : « en cas de nouvelle exposition ».
XXV. - Tableau n° 66 : affections respiratoires de mécanisme allergique
Le tableau n° 66 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 66 : rhinite et asthmes professionnels
XXVI. - Tableau n° 73 : maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés
Le tableau n° 73 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 73 : maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés
XXVII. - Tableau n° 74 : affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique
Le tableau n° 74 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 74 : affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique
XXVIII. - Tableau n° 82 : affections provoquées par le méthacrylate de méthyle
Le tableau n° 82 est remplacé par le tableau suivant :
« Tableau n° 82 : affections provoquées par le méthacrylate de méthyle
XXIX. - Tableau n° 84 : affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques, et leurs mélanges (white-spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; acétonitrile ; alcools, aldéhydes, cétone, esters, éthers dont le tétrahydrofurane, glycols et leurs éthers ; diméthylformamide, diméthylsulfoxyde
Dans la colonne : « Désignation des maladies » :
a) Les mots : « Dermite irritative avec dessiccation de la peau récidivante après nouvelle exposition au solvant » sont remplacés par les mots : « Dermite irritative » ;
b) Les mots : « Dermite eczématiforme récidivante après nouvelle exposition au solvant ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé » sont remplacés par les mots : « Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané ».