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Article (Arrêté du 12 novembre 2001 portant organisation des sous-directions de la direction de la communication)

Article (Arrêté du 12 novembre 2001 portant organisation des sous-directions de la direction de la communication)

Art. 6. - Le directeur de la communication et la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.