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Article 1 (Arrêté du 24 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 et l'arrêté du 4 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993)

Article 1 (Arrêté du 24 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 et l'arrêté du 4 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993)


Les tableaux I, II et III, en vigueur à compter de la session 2002, figurant à l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :
I. - Dans chacun des tableaux des épreuves terminales de l'examen du baccalauréat des séries littéraire (L), économique et sociale (ES) et scientifique (S), les dispositions relatives à l'épreuve de travaux personnels encadrés sont modifiées ainsi qu'il suit :




II. - Les dispositions suivantes du tableau II des épreuves obligatoires du baccalauréat général de la série littéraire (L) :




sont remplacées par :


III. - Les dispositions suivantes du tableau III des épreuves obligatoires du baccalauréat général de la série scientifique (S) :


sont remplacées par :



(1) Lorsque le candidat a choisi la discipline comme enseignement de spécialité.
(3) La partie pratique de l'épreuve est réservée aux candidats des établissements scolaires publics et privés sous contrat.