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Article (Arrêté du 9 janvier 2001 relatif aux préposés sanitaires contractuels des services vétérinaires)

Article (Arrêté du 9 janvier 2001 relatif aux préposés sanitaires contractuels des services vétérinaires)

Art. 3. - L'avancement d'échelon a lieu de façon continue d'un échelon à l'échelon immédiatement supérieur. Il est fonction à la fois de l'ancienneté et de la valeur professionnelle de l'agent exprimée par une note annuelle.

La durée moyenne et la durée minimale du temps à passer dans chaque échelon sont fixées comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 15 du 18/01/20 1 page 952 à 953

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Seul un cinquième de l'effectif peut bénéficier d'un avancement sur la base de la durée minimale. Les agents ne bénéficiant pas d'un avancement minimal avancent sur la base de la durée moyenne du temps à passer dans l'échelon.