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Article (Arrêté du 20 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine)

Article (Arrêté du 20 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine)


A N N E X E I

Conservateurs territoriaux du patrimoine

REGION CENTRE

Indre-et-Loire

Spécialité musées :

Supprimer :

« Département : conservation départementale des musées : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION ILE-DE-FRANCE

Yvelines

Spécialité musées :

Supprimer :

« Conflans-Sainte-Honorine (musée de la batellerie) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

Seine-Saint-Denis

Entre « Spécialité archives » et « Spécialité musées » :

Ajouter :

« Spécialité inventaire : département : direction des archives : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON

Spécialité musées :

Au lieu de :

« Nîmes (musées municipaux) : ....................

2 »

Lire :

« Nîmes (musées municipaux) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION NORD - PAS-DE-CALAIS

Nord

Spécialité archéologie :

Supprimer :

« Douai (service archéologique) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION BASSE-NORMANDIE

Calvados

Supprimer :

« Spécialité archéologie : département : service archéologique :....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION PAYS DE LA LOIRE

Loire-Atlantique

Ajouter après « Spécialité musées » :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel Nantes (muséum) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Vaucluse

Spécialité musées :

Remplacer :

« Avignon (musées municipaux) : ....................

1 »

Par :

« Avignon (musées municipaux) : ....................

2 »

(Le reste sans changement.)

REGION RHONE-ALPES

Drôme

Spécialité archives :

Ajouter :

« Département : service des archives : ....................

2 »

(Le reste sans changement.)

A N N E X E I I

Conservateurs en chef territoriaux du patrimoine

REGION CENTRE

Indre-et-Loire

Après :

« Spécialité archives... »,

Ajouter :

« Spécialité musées : Département : conservation départementale des musées : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION CHAMPAGNE-ARDENNE

Marne

Spécialité musées :

Ajouter :

« Châlons-en-Champagne (musée municipal) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION ILE-DE-FRANCE

Yvelines

Après :

« Spécialité archives »,

Ajouter :

« Spécialité musées : Conflans-Sainte-Honorine (musée de la batellerie) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

Hauts-de-Seine

Ajouter :

« Spécialité archives : Département : service des archives : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON

Gard

Spécialité musées :

Au lieu de :

« Nîmes (musées municipaux) : ....................

1 »

Lire :

« Nîmes (musées municipaux) : ....................

2 »

(Le reste sans changement.)

REGION MIDI-PYRENEES

Ajouter :

« Gers

« Spécialité musées : Auch (musée municipal) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION NORD - PAS-DE-CALAIS

Nord

Ajouter :

« Spécialité archéologie : Douai (service archéologique) : ....................

1 »

Spécialité musées :

Après :

« Roubaix (musée d'art et d'industrie)... 1 », ajouter :

« Sars-Poterie (musée municipal) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION BASSE-NORMANDIE

Calvados

Ajouter :

« Spécialité archéologie : Département : service archéologique : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION PAYS DE LA LOIRE

Loire-Atlantique

Après :

« Spécialité musées... »,

Ajouter :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel : Nantes (muséum) : ....................

1 »