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Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

VI. - Atteintes vasculaires périphériques

L'évaluation de l'invalidité provoquée par une atteinte vasculaire périphérique se fera toujours par évaluation de la gêne fonctionnelle que cette dernière engendre. L'imputabilité au travail de l'atteinte vasculaire doit être chaque fois discutée.

VI.1. Atteintes artérielles

VI.1.1. Aorte

Anévrismes :

L'indemnisation sera évaluée suivant les signes fonctionnels, l'hypertension artérielle éventuellement associée, et les séquelles postopératoires.

VI.1.2. Vaisseaux artériels du cou

Le taux dépendra essentiellement de l'importance des séquelles neurologiques (voir chapitre « Système nerveux »).

VI.1.3. Vaisseaux artériels des membres

VI.1.3.1. Insuffisance artérielle légère....................

10 à 20 %

Signes fonctionnels : stade I ou IIa de Leriche et Fontaine (absence de claudication intermittente ou présence avec un périmètre de marche > 250 m).

Examens complémentaires : écho Doppler artériel : sténose modérée (50 à 70 %) et peu étendue ; pression artérielle > 50 mm de mercure à la cheville.

VI.1.3.2. Insuffisance artérielle moyenne....................

20 à 40 %

Signes fonctionnels : stade IIb de Leriche et Fontaine (claudication intermittente avec un périmètre de marche < 250 m).

Examens complémentaires : écho Doppler artériel avec sténose > 70 % ; pression artérielle > 50 mm de mercure à la cheville.

VI.1.3.3. Insuffisance artérielle importante....................

40 à 60 %

Signes fonctionnels : stade III de Leriche et Fontaine (claudication intermittente avec un périmètre de marche < 250 m et présence de douleurs du membre inférieur même au repos) avec troubles trophiques présents en dehors d'ulcérations.

Examens complémentaires : écho Doppler avec sténose serrée > 90 % ; pression artérielle > 50 mm de mercure à la cheville.

VI.1.3.4. Insuffisance artérielle grave....................

60 à 80 %

Signes fonctionnels : stade IV de Leriche et Fontaine (claudication intermittente avec un périmètre de marche très réduit à quelques mètres, douleurs violentes du membre inférieur même au repos) avec troubles trophiques cutanés importants avec gangrène et retentissement sur l'état général ; possibilité de séquelles dues à une amputation.

Examens complémentaires : écho Doppler artériel : sténose très serrée, voir oblitération avec pression artérielle à la cheville < 50 mm de mercure.

VI.2. Atteintes veineuses

La classification CEAP (clinique-étiologique-anatomique-physiopathologique) permet de distinguer 6 degrés de l'IVC = insuffisance veineuse chronique :

- les 1er et 2e degrés correspondent à l'apparition d'un certain degré de dilatation des veines superficielles et varices (en relation avec l'hyperpression du compartiment musculaire) ; ces deux premiers degrés ne donnent pas lieu à une évaluation d'invalidité ;

- le 3e degré note l'apparition de l'oedème ;

- les 4e, 5e et 6e degrés montrent des stades progressifs de reflux, avec tous les stades de la maladie variqueuse jusqu'à l'ulcère.

VI.2.1. Insuffisance veineuse légère....................

0 à 10 %

Signes fonctionnels : oedèmes modérés avec simple lourdeur du membre et fatigabilité légère à modérée, quelques varices ; classe III de la CEAP.

Charge thérapeutique : nécessité de traitement discontinu, de recommandations d'hygiène de vie et intérêt d'une compression continue contre le flux sortant des veines perforantes de grade I.

VI.2.2. Insuffisance veineuse moyenne....................

10 à 20 %

Signes fonctionnels : classes III et IV de la CEAP ; oedèmes importants avec apparition de troubles trophiques.

Charge thérapeutique : nécessité d'un traitement continu avec recommandations d'hygiène de vie et port de bas de compression de grade II.

VI.2.3. Insuffisance veineuse importante....................

20 à 60 %

Selon le degré de dégradation de l'état général qui souvent s'y associe :

Signes fonctionnels : classes V et VI de la CEAP ; troubles trophiques très importants avec fatigabilité très marquée et d'apparition rapide et antécédents de phlébite.

Charge thérapeutique : traitement continu et parfois nécessité d'anticoagulant associé au port de bas de grade III ; accès à la chirurgie curative ou préventive.

L'avis d'un dermatologue peut être souhaitable.

VI.3. Atteintes angio-neurotiques (acrosyndromes)

Origine professionnelle possible.

Les explorations fonctionnelles et électriques seront nécessaires pour évaluer ce type d'atteintes.

Les formes cliniques peuvent être de gravité variable, le taux sera apprécié en fonction du retentissement fonctionnel....................

5 à 10 %

Une évolution plus invalidante justifie une évaluation par un spécialiste.

Chapitre X

Appareil respiratoire