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Article (Arrêté du 18 juillet 2000 réglementant le transport et la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes)

Article (Arrêté du 18 juillet 2000 réglementant le transport et la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes)

Art. 3. - La révision de l'ensemble des règlements locaux prévus par le règlement annexé au présent arrêté devra être achevée le 1er juillet 2002.