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Article (Arrêté du 1er août 2000 relatif aux émoluments des praticiens adjoints contractuels recrutés dans les établissements publics de santé)

Article (Arrêté du 1er août 2000 relatif aux émoluments des praticiens adjoints contractuels recrutés dans les établissements publics de santé)

Art. 1er. - Les montants bruts annuels des émoluments forfaitaires prévus au 1o de l'article 23 du décret du 6 mai 1995 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 182 du 08/08/20 0 page 12296 à 12297

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