Art. 1er. - Les élèves ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM) sont recrutés par concours à deux niveaux :
Niveau 1 : scolarité organisée sur six semestres dans les conditions fixées aux articles 5 à 14 du présent arrêté ;
Niveau 2 : scolarité organisée sur quatre semestres dans les conditions fixées à l'article 15.