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Article (Arrêté du 28 juin 2000 modifiant des arrêtés relatifs à certaines attributions des commandants organiques de l'armée de terre)

Article (Arrêté du 28 juin 2000 modifiant des arrêtés relatifs à certaines attributions des commandants organiques de l'armée de terre)

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 28 août 1991 fixant la liste des fonctions prévues à l'article 34 du décret no 75-675 du 28 juillet 1975 modifié portant règlement de discipline générale dans les armées est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Les tirets suivants sont abrogés :

« - commandant d'armée ; » ;

« - commandant de la force d'action terrestre ; » ;

« - commandant de la force logistique terrestre ; » ;

« - commandant de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre ; » ;

« - commandant de circonscription militaire de défense ; » ;

« - commandant des organismes de formation de l'armée de terre ; »,

et remplacés par le tiret suivant :

« - commandant de région terre ; ».

II. - Le tiret : « directeur central de service » est complété par les mots : « , excepté dans l'armée de terre ».