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Article (Arrêté du 5 juin 2000 relatif aux conditions de mise en œuvre des dispositions du décret n° 2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux personnels enseignants de l’École polytechnique)

Article (Arrêté du 5 juin 2000 relatif aux conditions de mise en œuvre des dispositions du décret n° 2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux personnels enseignants de l’École polytechnique)

Art. 1er. - Les personnels enseignants contractuels de l'Ecole polytechnique en fonctions à la date d'entrée en vigueur du décret du 5 juin 2000 susvisé sont classés dans l'une des catégories d'emplois énumérées à l'article 2 du décret précité, selon le tableau de correspondance suivant :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 131 du 07/06/20 0 page 8599

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