Art. 2. - En seconde professionnelle, tous les élèves bénéficient d'un enseignement modulaire.
En terminale, un ou plusieurs projets pluridisciplinaires à caractère professionnel sont réalisés.
Le volume horaire consacré à l'enseignement modulaire et à ce ou ces projets est réparti à égalité entre les disciplines d'enseignement général et les disciplines d'enseignement technologique et professionnel.
Tous les élèves bénéficient d'une éducation civique, juridique et sociale en seconde professionnelle et en terminale. Cette éducation concerne l'ensemble des disciplines. Organisée en interdisciplinarité, elle prolonge l'enseignement prévu dans les programmes ou les référentiels de certaines matières.
Les établissements peuvent proposer des activités ou enseignements facultatifs prévus dans les grilles horaires.
Pour chaque élève, le volume horaire des enseignements et des activités encadrées ne doit pas excéder huit heures par jour et trente cinq heures par semaine.