Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 3 août 1999 :
En application de l'article 8 de l'arrêté du 16 janvier 1991, sont nommés membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques, au titre des sections désignées ci-après :
Section d'histoire médiévale et de philologie
M. Balard (Michel) ; M. Gouiran (Gérard) ; M. Rigaudière (Albert) ; M. Sot (Michel) ; Mme Vieillard (Françoise).