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Article 1 (Arrêté du 31 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de la culture)

Article 1 (Arrêté du 31 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de la culture)


La liste des comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de la culture figurant à l'article 1er de l'arrêté du 28 juillet 2000 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :




(Le reste sans changement.)