Article (Arrêté du 28 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 14 juin 1995 fixant le programme d'histoire-géographie du cycle terminal de la voie générale du lycée)

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 1999-2000 pour la classe terminale des séries Economique et sociale, Littéraire, Scientifique.