Article (Arrêté du 28 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié relatif aux programmes de la classe de seconde générale et technologique et l'arrêté du 14 juin 1995 relatif au programme d'histoire-géographie de la classe de seconde générale et technologique)

Art. 3. - L'arrêté du 14 juin 1995 relatif au programme d'histoire-géographie de seconde générale et technologique est modifié dans l'annexe 3 du présent arrêté. Cette modification entre en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 1999-2000.