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Article (Arrêté du 2 juillet 1999 portant organisation et attributions de la direction de l'espace rural et de la forêt)

Article (Arrêté du 2 juillet 1999 portant organisation et attributions de la direction de l'espace rural et de la forêt)

Art. 1er. - La direction de l'espace rural et de la forêt comprend :

1. La sous-direction des actions régionales et rurales ;

2. La sous-direction de l'aménagement et de la gestion de l'espace rural ;

3. La sous-direction de la forêt ;

4. La sous-direction des industries du bois ;

5. La sous-direction du cheval ;

6. Le département de la santé des forêts ;

7. Le centre d'information sur la forêt et l'aménagement rural ;

8. La mission des affaires générales.