A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Moulins
Canton de Bourbon-l'Archambault :
Commune de Buxières-les-Mines.
Canton d'Yzeure :
Commune d'Yzeure.
Arrondissement de Vichy
Canton d'Escurolles :
Commune de Cognat-Lyonne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Moulins
Cantons de Moulins :
Commune de Moulins.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1997 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vichy
Cantons de Cusset :
Commune de Cusset.
Mouvements de terrain différentiels de mars 1998 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Moulins
Canton de Bourbon-l'Archambault :
Commune de Bourbon-l'Archambault.
DEPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 2 juillet 1998
Arrondissement de Carcassonne
Canton de Castelnaudary-Nord :
Commune de Villemagne.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1988 à août 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Carcassonne
Canton de Saissac :
Commune de Fraissé-Cabardès.
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Inondations et coulées de boue du 16 mai 1998
Arrondissement d'Aix-en-Provence
Canton de Trets :
Commune de Rousset.
DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 26 au 28 avril 1998
Arrondissement de Montbard
Canton de Semur-en-Auxois :
Commune de Genay.
DEPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 4 septembre 1998
Arrondissement de Nîmes
Canton de Rhony-Vidourle :
Communes d'Uchaud, Vergèze.
Canton de Sommières :
Communes d'Aigues-Vives, Calvisson
Canton de Vauvert :
Communes d'Aubord, Bernis
Canton de La Vistrenque :
Communes de Caissargues, Milhaud, Rodilhan.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 juillet 1998
Arrondissement de Muret
Canton de Cintegabelle :
Commune de Grazac.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Villefranche-de-Lauragais :
Communes de Montclar-Lauragais, Montgaillard-Lauragais, Trébons-sur-la-Grasse.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton d'Aurignac :
Commune de Cassagnabère-Tournas.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton d'Aurignac :
Communes de Benque, Eoux, Esparron, Saint-André, Samouillan.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton d'Aurignac :
Communes d'Aulon, Bachas, Boussan, Bouzin, Cazeneuve-Montaut, Latoue, Peyrouzet, Saint-Elix-Séglan.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton d'Aurignac :
Communes d'Alan, Terrebasse.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton d'Aurignac :
Commune de Montoulieu-Saint-Bernard.
DEPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Gimont :
Commune de L'Isle-Arne.
Arrondissement de Condom
Canton de Fleurance :
Commune de Lamothe-Goas.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Condom
Canton de Lectoure :
Commune de Marsolan.
Canton de Valence-sur-Baïse :
Commune de Maignaut-Tauzia.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Vic-Fezensac :
Commune de Marambat.
Arrondissement de Mirande
Canton de Riscle :
Commune de Lelin-Lapujolle.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Lombez :
Commune de Meilhan.
Arrondissement de Condom
Canton de Fleurance :
Communes de Pauilhac, Réjaumont.
Arrondissement de Mirande
Canton d'Aignan :
Commune d'Aignan.
Canton de Mirande :
Commune de Saint-Martin.
Canton de Montesquiou :
Commune de Bassoues.
Canton de Riscle :
Commune de Vergoignan.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Condom
Canton de Montréal :
Commune de Castelnau-d'Auzan.
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 juin 1998
Arrondissement de Bordeaux
Canton de La Brède :
Commune de Castres-Gironde.
Canton de Podensac :
Communes de Portets, Saint-Michel-de-Rieufret.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Langon
Canton de Sauveterre-de-Guyenne :
Commune de Gornac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de La Brède :
Commune de Saint-Morillon.
Arrondissement de Libourne
Canton de Coutras :
Commune du Fieu.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Carbon-Blanc :
Commune de Carbon-Blanc.
Canton de Lormont :
Commune de Lormont.
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Inondations et coulées de boue du 5 novembre 1997
Arrondissement de Béziers
Canton de Florensac :
Communes de Pinet, Pomérols.
DEPARTEMENT DE L'INDRE
Inondations et coulées de boue du 30 avril 1998 au 1er mai 1998
Arrondissement d'Issoudun
Canton de Saint-Christophe-en-Bazelle :
Commune de Parpeçay.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Argenton-sur-Creuse :
Commune du Menoux.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1992 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Blanc
Canton de Mézières-en-Brenne :
Commune de Mézières-en-Brenne.
Arrondissement de Châteauroux
Canton de Buzançais :
Commune de Buzançais.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton de Valençay :
Commune de Faverolles.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1994 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Issoudun
Canton d'Issoudun-Nord :
Commune de Reuilly.
Canton de Saint-Christophe-en-Bazelle :
Commune de Sainte-Cécile.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Issoudun
Canton de Saint-Christophe-en-Bazelle :
Commune de Parpeçay.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1998 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton de Châtillon-sur-Indre :
Commune de Palluau-sur-Indre.
DEPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton de Châteauneuf-sur-Loire :
Commune de Bouzy-la-Forêt.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton d'Artenay :
Commune de Gidy.
Cantons d'Orléans :
Commune d'Orléans.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton d'Artenay :
Commune de Chevilly.
DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Agen
Canton d'Agen-Nord-Est :
Commune de Bajamont.
Arrondissement de Nérac
Canton de Lavardac :
Commune de Lavardac.
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saumur
Cantons de Saumur :
Commune de Saumur.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angers
Cantons d'Angers :
Commune d'Angers.
DEPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 1er au 6 janvier 1998
Arrondissement de Cherbourg
Canton de Bricquebec :
Commune de Morville.
DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue du 2 septembre 1998
Arrondissement de Mayenne
Canton d'Ernée :
Communes d'Ernée, Saint-Denis-de-Gastines.
Canton de Gorron :
Communes de Brecé, Gorron.
DEPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton d'Hondschoote :
Commune des Moëres.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton d'Hazebrouck-Nord :
Commune de Wallon-Cappel.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Cantons de Dunkerque :
Commune de Dunkerque.
Canton de Dunkerque-Est :
Commune de Leffrinckoucke.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Cambrai
Cantons de Cambrai :
Commune de Cambrai.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Lille
Canton de Lille-Ouest :
Commune de Lambersart.
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Pont-du-Château :
Commune de Lussat.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Pont-du-Château :
Commune des Martres-d'Artière.
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES
Glissement de terrain de janvier 1992 à août 1998
Arrondissement d'Oloron-Sainte-Marie
Canton de Laruns :
Commune d'Eaux-Bonnes.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pau
Canton de Lagor :
Commune d'Ozenx-Montestrucq.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pau
Canton d'Arthez-de-Béarn :
Commune d'Argagnon.
DEPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 15 mai 1998
Arrondissement de La Flèche
Canton de Pontvallain :
Commune de Requeil.
DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Meaux-Sud :
Commune de Fublaines
Arrondissement de Torcy
Canton de Champs-sur-Marne :
Commune d'Emerainville.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Crécy-la-Chapelle :
Commune de Montry.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Melun
Canton de Brie-Comte-Robert :
Commune de Solers.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Torcy
Canton de Claye-Souilly :
Commune de Courtry.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Torcy
Canton de Chelles :
Commune de Chelles.
Mouvements de terrain différentiels de mars 1995 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Melun
Canton de Tournan-en-Brie :
Commune de Chaumes-en-Brie.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à mai 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Fontainebleau
Canton de Château-Landon :
Commune de Château-Landon.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1996 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Meaux-Nord :
Commune de Crégy-lès-Meaux.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Torcy
Canton de Torcy :
Commune de Collégien.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Crécy-la-Chapelle :
Commune de Couilly-Pont-aux-Dames.
Arrondissement de Melun
Canton de Savigny-le-Temple :
Commune de Seine-Port.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Dammartin-en-Goële :
Commune de Longperrier.
Canton de Meaux-Sud :
Commune de Nanteuil-lès-Meaux.
Mouvements de terrain différentiels de juillet 1997 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Melun
Canton de Brie-Comte-Robert :
Commune de Brie-Comte-Robert.
DEPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castres
Canton de Puylaurens :
Communes de Lempaut, Saint-Germain-des-Prés.
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Lavit-de-Lomagne :
Commune de Gensac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton d'Auvillar :
Commune d'Auvillar.
Arrondissement de Montauban
Canton de Montauban 01 :
Commune de Villemade.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Canton de Verdun-sur-Garonne :
Commune de Beaupuy.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1994 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Canton de Grisolles :
Commune de Campsas.
DEPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Brignoles
Canton de Tavernes :
Commune de Régusse.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juillet 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Draguignan
Canton de Lorgues :
Commune de Lorgues.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1992 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Evry
Canton de Corbeil-Essonnes-Ouest :
Commune de Villabé.
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1991 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Boulogne-Billancourt
Canton de Meudon :
Commune de Meudon.
DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 1er août 1998
Arrondissement de Créteil
Cantons d'Ivry-sur-Seine :
Commune d'Ivry-sur-Seine.
Arrondissement de L'Haÿ-les-Roses
Cantons de Villejuif :
Commune de Villejuif.