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Article (Arrêté du 2 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 16 mars 1989 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Article (Arrêté du 2 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 16 mars 1989 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 16 mars 1989 susvisé est modifiée comme suit :

1. A l'annexe I, partie « B. - Produits », la position 21 suivante est ajoutée :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 274 du 26/11/1998 page 17846 à 17847

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2. A l'annexe II, la position 4 suivante est ajoutée :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 274 du 26/11/1998 page 17846 à 17847

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