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Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Section Céréales à paille

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Doussinault (Gérard) ;

Secrétaire technique : M. Bastergue (Patrick) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des céréales, des oléagineux, des protéagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de céréales à paille ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales.

Experts scientifiques :

M. Branlard (Gérard) ;

M. Dedryver (Charles-Antoine) ;

M. Guilbert (Stéphane) ;

M. Meynard (Jean-Marc) ;

M. Perez (Jean-Marc) ;

Mme Pope de Vallavieille (Claude) ;

M. Rousset (Michel) ;

M. Jestin (Louis) ;

M. Trottet (Maxime).

Représentant des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Pellerin (Robert), président section GNIS ;

M. Benoist (André), vice-président section GNIS ;

M. Silhol (Philippe), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Benoist (Pierre) ;

M. Darrozes (Georges) ;

M. Desprez (François) ;

M. Duval (Jean-Louis) ;

M. Gervais (Alain) ;

M. Guilleman (Claude) ;

M. Madre (Michel).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Foret (Louis) ;

M. Petit-Pigeard (Roland).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Fougereux (Jean-Albert), FNAMS ;

M. Monod (Jean-Pierre), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Bouyer (Jean-Luc), APCA ;

M. Garnot (Jean-Philippe), AGPB ;

M. Gleizes (Jean-François), AGPB.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Cauvet (Raymond), Comité français de la semoulerie industrielle ;

M. Delatte (Jean-Louis), Chambre syndicale de la malterie française ;

M. Gantois (Philippe), Union des syndicats des industries des produits amylacés et leurs dérivés ;

M. Masteau (Pierre-André), Association nationale de la meunerie française ;

Mme Verel (Aliette).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

Mme Couvreur (Françoise), institut technique des céréales et des fourrages ;

M. Lavie (Jean), institut français de la brasserie et de la malterie ;

M. Thevenet (Gilles), institut technique des céréales et des fourrages.