Article (Arrêté du 28 novembre 2001 portant organisation des services de la direction de l'architecture et du patrimoine)

Art. 7. - La sous-direction des enseignements et de la recherche architecturale et urbaine comprend :

- le bureau des enseignements ;

- le bureau de la recherche architecturale et urbaine ;

- le bureau des moyens des écoles d'architecture.