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Article (Arrêté du 14 août 2001 relatif à la composition de la commission d'examen des normes des équipements sportifs)

Article (Arrêté du 14 août 2001 relatif à la composition de la commission d'examen des normes des équipements sportifs)

Art. 3. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.