Article (Arrêté du 9 avril 2001 fixant la liste des épreuves du baccalauréat général pour les candidats titulaires de ce diplôme ou d'un baccalauréat de l'enseignement du second degré)

Art. 4. - L'arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux épreuves du baccalauréat général pour les candidats déjà titulaires de ce diplôme est abrogé.