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Article (Décret no 2001-669 du 20 juillet 2001 portant modification des limites de la circonscription du Port autonome de Bordeaux)

Article (Décret no 2001-669 du 20 juillet 2001 portant modification des limites de la circonscription du Port autonome de Bordeaux)

(1) Ces plans peuvent être consultés au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction du transport maritime, des ports et du littoral), ainsi qu'à la direction du Port autonome de Bordeaux, 3, place Gabriel, 33075 Bordeaux Cedex.