Article (Arrêté du 30 novembre 2001 fixant les conditions de vérification des équipements de travail utilisés pour le levage de charges, l'élévation de postes de travail ou le transport en élévation de personne (ET-2-A, art. 9, § 1, § 3 et § 6))

Art. 5. - Examen d'adéquation d'un appareil de levage et de ses supports.

On entend par examen d'adéquation d'un appareil de levage l'examen qui consiste :

a) A vérifier qu'il est approprié aux travaux à effectuer et aux risques auxquels les travailleurs sont exposés et qu'il peut être utilisé et accomplir les fonctions prévues en toute sécurité ;

b) A s'assurer qu'il est installé et peut être utilisé conformément à la notice d'instructions du fabricant, et notamment aux points 1.7.4 et 4.3.4 de l'annexe I prévue par l'article R. 233-84 du code du travail précisant le contenu de cette notice.