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Article (Arrêté du 27 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des agents conservateurs, bactéricides et fongicides pouvant être employés dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle)

Article (Arrêté du 27 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des agents conservateurs, bactéricides et fongicides pouvant être employés dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle)

Art. 1er. - L'arrêté du 6 novembre 1986 susvisé est modifié comme suit :

La rubrique suivante est ajoutée :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 177 du 02/08/1998 page 11880

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