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Article (Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes)

Article (Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes)

Art. 10. - L'annexe I de l'arrêté du 18 juin 1991 susvisé est modifiée de la façon suivante :

I. - Dans le tableau du I de la partie B, après la ligne 1.1.2.1.2, les lignes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 193 du 22/08/2001 page 13472 à 13477

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sont remplacées par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 193 du 22/08/2001 page 13472 à 13477

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II. - Dans le tableau du I de la partie B, la ligne 1.2.3.1.2 est remplacée par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 193 du 22/08/2001 page 13472 à 13477

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III. - Dans le tableau du I de la partie B, la ligne 1.2.4.1.1 est remplacée par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 193 du 22/08/2001 page 13472 à 13477

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IV. - Au paragraphe « Pollution » de l'appendice 2, après les mots : « ne doit pas être inférieure à 0,97 ni supérieure à », les mots : « 10,3 » sont remplacés par « 1,03 ».