Article (Arrêtés du 2 octobre 1997 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore))
Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 octobre 1997, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Stavostroj AS (République tchèque).
Représenté en France par : SA Loisy et Fils, 11 et 13, rue de l'Eglise, BP 18, Forcelles-Saint-Gorgon, 54330 Vézelise.
Désignation de l'engin : compacteur monocylindre vibrant (ligne motrice à 2 pneumatiques).
Marque et type : Stavostroj, type VV 2000 D .
Marque et type du moteur : Cummins, type 6 BTA 5.9 - C 200 .
Puissance et régime nominaux : 149,00 kW à 2 500 tours par minute.