Article (Arrêté du 24 avril 1997 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Grenoble)
(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école supérieure de commerce de Grenoble, 12, rue Pierre-Semard, 38003 Grenoble Cedex 01.