Article (Arrêté du 24 avril 1997 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Nantes)
(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école supérieure de commerce de Nantes, 8, route de la Jonelière, BP 72, 44003 Nantes Cedex 01.