Article (Arrêté du 28 janvier 1997 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)
Article 3
Tête
Crâne, massif facial, sinus :
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15 Examen radiologique du crâne, massif facial, sinus, deux ou trois incidences......
18 Examen radiologique du crâne, massif facial, sinus, quatre incidences et plus......
28 Examen radiographique des os propres du nez, y compris la cloison, incluant l'ensemble des incidences nécessaires......
17 ......................................................
19 Examen radiographique panoramique de la totalité du système maxillaire et du système dentaire (technique tomographique)......
16 Examen radiographique du crâne: incidences de Schuller (les deux côtés), non cumulable avec la radiographie du crâne......
15
Téléradiographie du crâne à 4 mètres (diagnostic orthodontique) :
Téléradiographie du crâne à 4 mètres (diagnostic orthodontique), une incidence......
15 Téléradiographie du crâne à 4 mètres ( diagnostic orthodontique), deux incidences et plus......
20 Examens intra-buccaux :
Premier cliché d'un examen radiographique intra-buccal rétroalvéolaire, par dent ou groupe de deux ou trois dents contiguës, au cours d'une même séance de diagnostic ou de traitement......
4 Deuxième cliché et suivants d'un examen radiographique intrabuccal rétroalvéolaire, par dent ou groupe de deux ou trois dents contiguës, au cours d'une même séance de diagnostic ou de traitement......
1 Bilan complet en téléradiographie intrabuccale (status), au cours d'une même séance, quel que soit le nombre de clichés rétroalvéolaires ou rétrocoronaires......
56 Examen radiographique intra-buccal à images numérisées par capteur, par dent ou groupe de deux ou trois dents contiguës, au cours d'une même séance de diagnostic ou de traitement......
6 Pour donner lieu à remboursement, l'examen ci-dessus, qui comporte la visualisation d'une ou plusieurs images numériques sur écran, doit être matérialisé par au moins un support papier de format égal ou supérieur à 70 x 90 mm indiquant la date de cet examen, l'identification du patient et celle de la dent ou des dents concernées.
Le support papier doit comporter une ou plusieurs images d'un format au moins égal à 2,5 fois celui d'un cliché péri-apical standard.