Article (Arrêté du 8 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les céréales destinées à la consommation humaine)
Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé est modifiée conformément aux rubriques A et B de l'annexe du présent arrêté.
L'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé est complétée conformément à la rubrique C de l'annexe du présent arrêté.