Article (Décret no 96-1020 du 21 novembre 1996 modifiant le décret no 89-223 du 14 avril 1989 relatif au recrutement des assistants, des spécialistes, des professeurs agrégés et des maîtres de recherches du service de santé des armées)
Art. 1er. - Le décret du 14 avril 1989 susvisé est modifié comme suit :
A l'article 9-3, après les mots : « titulaires d'un titre de spécialiste » supprimer les mots : « de recherches ».