Article (Arrêté du 17 janvier 1997 portant organisation de la direction des constructions navales)
Art. 4. - La sous-direction des ressources humaines :
- met en oeuvre la politique de gestion des ressources humaines, au sein de la direction ;
- assure le suivi et le contrôle des effectifs ;
- traite les questions relatives à la formation, à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi que les questions d'ordre social.