Article (Arrêté du 23 décembre 1996 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié pris en exécution des articles 3, 5, 10, 11 et 15 du décret no 75-996 du 28 octobre 1975 portant application des dispositions de l'article 14-1 de la loi no 64-1245 du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution)
IV. - Tableau des coefficients spécifiques forfaitaires de pollution
produite par un dispositif de traitement
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/97 Page 497 a 513
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La pollution produite est égale au produit du nombre d'unités de la grandeur caractéristique par les coefficients « azote oxydé » correspondant aux classes de dispositif et d'efficacité de fonctionnement retenu. »