Articles

Article (Arrêté du 23 décembre 1996 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié pris en exécution des articles 3, 5, 10, 11 et 15 du décret no 75-996 du 28 octobre 1975 portant application des dispositions de l'article 14-1 de la loi no 64-1245 du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution)

Article (Arrêté du 23 décembre 1996 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié pris en exécution des articles 3, 5, 10, 11 et 15 du décret no 75-996 du 28 octobre 1975 portant application des dispositions de l'article 14-1 de la loi no 64-1245 du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution)

Valeurs des coefficients de rendement

Cas général

Tableau I



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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/97 Page 497 a 513
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MES matières en suspension ; NO azote oxydé (nitrates et nitrites).
MO matières oxydables ; P phosphore total (organique et minéral).
MI matières inhibitrices ; AOX composés organo-halogénés adsorbables sur charbon actif.
NR azote réduit (organique et ammoniacal) ; METOX métaux et métalloïdes.