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Article (Arrêté du 24 septembre 1996 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale)

Article (Arrêté du 24 septembre 1996 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale)

Art. 16. - Au chapitre XV (Actes spécialisés avec technique à marqueur isotopique), sous-chapitre 15-15 (Paramètres très spécialisés) :
A l'intitulé 0899, supprimer : « (et ne pouvant pas être effectué par une technique du chapitre VII, sous-chapitre 7-01, Techniques générales) ».