Article (Arrêté du 28 octobre 1996 fixant la liste des systèmes d'exploitation et des langages pour l'organisation de certains concours et examens portant sur le traitement de l'information)
Art. 2. - La liste des langages évolués prévue aux articles 8 et 9 relatifs à la vérification d'aptitude aux fonctions de chef programmeur et de programmeur de l'arrêté du 10 juin 1982 comprend le Cobol, le Basic graphique, le C, le C++, le SQL, le Pascal.