Article (Arrêté du 9 août 1996 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Chambéry)
(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole supérieure de commerce de Chambéry, route de Saint-Cassin, Jacob-Bellecombette, 73000 Chambéry.