Article (Arrêté du 9 août 1996 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Bretagne)
(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole supérieure de commerce de Bretagne, 2, avenue de Provence, B.P. 214, 29272 Brest Cedex.