Article (Arrêté du 9 août 1996 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales)
(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales, avenue Bernard-Hirsch, B.P. 105,
95021 Cergy-Pontoise.