Article (Arrêté du 25 juillet 1996 fixant la liste des titres et diplômes admis en équivalence pour tout ou partie de l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (Voile) et les conditions particulières d'obtention de ce brevet)

Tableau I

Titres et diplômes délivrés par le ministre chargé de la mer