Articles

Article (Arrêté du 20 septembre 1996 modifiant les effectifs de certains personnels hospitaliers et universitaires des centres hospitaliers et universitaires)

Article (Arrêté du 20 septembre 1996 modifiant les effectifs de certains personnels hospitaliers et universitaires des centres hospitaliers et universitaires)

Art. 1er. - Les effectifs des personnels médicaux titulaires visés aux 1, 2 et 3 de l'article 1er du décret du 24 septembre 1960 modifié susvisé et au 1 (a et b) de l'article 1er du décret du 24 février 1984 susvisé sont, pour l'année universitaire 1996-1997, modifiés pour les centres hospitaliers et universitaires ainsi qu'il suit :


......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0245 du 19/10/96 Page 15344 a 15347
......................................................




(Le reste sans changement.)