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Article (Arrêté du 13 janvier 1997 portant suspension de la mise sur le marché et ordonnant le rappel de certaines carabines à air comprimé)

Article (Arrêté du 13 janvier 1997 portant suspension de la mise sur le marché et ordonnant le rappel de certaines carabines à air comprimé)

Art. 2. - Il sera procédé au retrait des produits définis à l'article 1er en tout lieu où ils se trouvent s'ils ont été mis sur le marché français dans le courant de l'année 1996.