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Article (Arrêté du 27 juin 1996 portant organisation du service du matériel de l'armée de l'air)

Article (Arrêté du 27 juin 1996 portant organisation du service du matériel de l'armée de l'air)

Art. 9. - L'organisation en bureaux des différentes sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air est fixée par un arrêté du ministre chargé des armées.

TITRE II

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