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Article (Arrêté du 23 novembre 2000 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1))

Article (Arrêté du 23 novembre 2000 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1))


A N N E X E F C L 1

L'annexe FCL 1 comporte 10 sous-parties établissant les conditions d'obtention et de maintien en état de validité des licences de pilote d'avion et des qualifications associées ainsi que les conditions relatives aux organismes de formation, aux programmes de formation et aux autorisations d'examinateur (1).

(1) L'annexe au présent arrêté fera l'objet d'une publication au Journal officiel de ce jour, édition des Documents administratifs no 27.