Article (Arrêté du 10 mai 1996 portant organisation des services de la direction du    patrimoine)
 Art. 3. -  La sous-direction de l'archéologie comprend :
      - le bureau des affaires générales ;
      - le bureau de la programmation et de la diffusion de la recherche ;
      - le bureau de l'archéologie préventive et de la méthodologie ;
      - le département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines     ;
      - le Centre national de la préhistoire.