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Article (Décret no 96-420 du 10 mai 1996 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)

Article (Décret no 96-420 du 10 mai 1996 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)

Fascicules applicables au bâtiment


D.T.U. 25.31 Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre (2004 de juin 1985).
D.T.U. 25.51

Plafonds en staff (983 de septembre 1970 et 1263 de septembre

1974).
D.T.U. 40.44

Couvertures par grands éléments en feuilles et bandes en acier

inoxydable.
D.T.U. 59.1

Peinturage (1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979).