Article (Arrêté du 18 février 1996 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
A N N E X E
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour
chronothérapie
Série 33, no 1. Durée de validité : jusqu'au 28 février 1997 (sauf mention
particulière)
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0118 du 22/05/96 Page 7636 a 7646
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Les matériels de chronothérapie ne peuvent être utilisés qu'avec des médicaments ayant obtenu une autorisation de mise sur le marché permettant ce mode d'administration ou, à défaut d'une telle autorisation, dans le cadre d'essais cliniques portant sur ces médicaments.