Article (Arrêté du 19 mars 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))
Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1996, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0087 du 12/04/96 Page 5657 a 5660
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